Communauté de communes de l'Ile d'Oléron

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Plan Local d'Urbanisme

 


--> (approuvé le 30/04/2009, mis à jour le 01/10/2012 et le 04/03/2013, révisé le 31/05/2012, modifié le 31/05/2012 et le 29/11/2012, déclaration de projet le 30/06/2016).

 


--> (approuvé le 04/11/2003, mis à jour le 12/04/2005, révisé le 01/12/2007, modifié le 12/12/2006, le 22/03/2011 et le 29/06/2015).                                 

 


--> (approuvé le 16/09/2005, mis à jour le 27/03/2013, révisé le 11/01/2012, modifié le 11/07/2007, le 25/03/2009, le 12/01/2011, le 28/03/2012 et le 03/11/2015, mis en compatibilité le 9/02/2016).

 

* MAJ Février 2018 *

--> (Plan d'Occupation des sols approuvé le 15/01/1993, modifié le 18/12/1997, mis à jour le 12/04/2005, mis en compatibilité le 16/09/2005 avec le « plan vélo II » et le Schéma de Cohérence Territorial (S.C.O.T.) approuvé le 27/12/2005 et modifié le 04/07/2013,

réinstauré par délibération du conseil municipal du 05/03/2018 suite au jugement du tribunal administratif de Poitiers du 08/02/2018 annulant le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 22/03/2017).

 

 

--> (approuvé le 28/09/2009, révisé le 13/08/2013 et le 20/03/2014, modifié le 04/03/2013, le 13/08/2013 et le 16/02/2016).

  

 

--> (approuvé le 13/03/2012).