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Ordre du jour du Conseil communautaire du jeudi 6 février 2025 à 14h30

Publié le 12 novembre 2024

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Séance ouverte au public.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2024
2. Développement économique – convention de partenariat avec l’AFPA, dans le cadre du développement des activités de l’ERIP
3. CdC – avis sur le projet de protection du Fort Boyard dans le cadre d’une enquête publique
4. Littoral – GEMAPI – PAPI – 7-1 – déclaration de projet : protection des Allards
5. Littoral – stratégie locale de gestion de la bande côtière – délégation de maitrise d’ouvrage pour la protection de la station de lagunage de Trillou
6. Energie climat – convention d’engagement réciproque pour un territoire sobre en eau – eau17/cyclad17
7. Energie climat – demande de subvention européenne pour le projet photovoltaïque territorial en auto-consommation collective, SOLAIR’IO
8. Déplacements – Plan Vélo 3 – appel à projets DETR / DSIL
9. Appel à manifestation d’intérêt lancé par la région Nouvelle-Aquitaine pour le soutien au service public de la rénovation de l’habitat (année 2025)
10. Contrat local de santé Oléron – appel à projet de la conférence des financeurs
11. RMPIO – projet d’extension du musée de l’île d’Oléron
12. Littoral – GEMAPI – ASA chenal d’Oulme – rectificatif plan de financement travaux 2024
13. GEMAPI – 25-p-3 – marais Perrotine – travaux d’entretien
14. Littoral – animation du PAPI pour l’année 2025
15. Littoral – PAPI – action 1-4 communication & sensibilisation
16. Littoral – stratégie locale de gestion de la bande côtière – défense douce Matha partie nord
17. Déplacements – convention de mise à disposition à titre précaire à la société Croisières inter-iles : passerelle et ponton d’amarrage flottant – chenal de la Perrotine, Boyardville
18. Déplacements – convention de mise à disposition à titre précaire à l’EURL Trans-pertuis : passerelle et ponton d’amarrage flottant – chenal de la Perrotine, Boyardville
19. Déplacements – convention de mise à disposition à titre précaire à la SARL les Croisières oléronaises : passerelle et ponton d’amarrage flottant – chenal de la Perrotine, Boyardville
20. Validation du règlement des aides à l’habitat 2025
21. Energie climat – projet photovoltaïque en toiture du centre technique municipal de Saint-Pierre-d’Oléron – convention de maitrise d’ouvrage déléguée et convention d’occupation temporaire du domaine public
22. Energie climat – avenant conventions d’occupation temporaire du domaine public 2017/2018 pour toitures photovoltaïques
23. Energie-climat – label « acteurs éco-responsables » de l’ile d’Oléron – prise en charge partielle du renouvellement
24. Enfance jeunesse : acomptes sur subventions aux associations
25. Enfance jeunesse – tarification séjours Dordogne avril 2025
26. Enfance jeunesse – colos apprenantes (année 2024)
27. Engagements de crédits budgétaires 2025 – délibération dite spéciale
28. Subventions 2024 à reporter en 2025
29. Habitat – amélioration de l’habitat privé – rattachement des crédits au budget 2025 des subventions attribuées aux propriétaires occupants et bailleurs et non mandatées
30. Littoral – GEMAPI – PAPI — rattachement des crédits au budget 2025 des subventions attribuées aux propriétaires principaux, secondaires et bailleurs et non mandatées
31. Ressources humaines – enfance jeunesse : missions et effectifs de la structure « information jeunesse »
32. Tableau des effectifs
33. Liste des marches 2024

 

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