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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 juillet 2019 À 9H30

A la Communauté de communes  

 

                                              ORDRE DU JOUR :

 

 

  1. approbation du procès verbal du 12 juin 2019
  2. Désignation des représentants au syndicat intercommunautaire du littoral
  3. désignation d’un délégué au syndicat mixte du PETR du Pays Marennes-Oléron
  4. VESTIAIRES INTERCOMMUNAUX DE RUGBY – PROCES VERBAL DE RETOUR SUITE À MODIFICATION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
  5. Délégation de service public [DSP] de la maison de l’Enfance à Saint-Pierre d’Oléron – approbation du choix du délégataire – approbation de la convention de délégation de service public
  6. APPROBATION Des RAPPORTs ANNUELs Des DELEGATAIREs DE SERVICEs PUBLICs
  7. GENDARMERIE INTERCOMMUNALE – PRESENTATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE et avenant n°1
  8. oleron 21 – gemapi – etude pour la creation d’une association syndicale de propriétaires en marais sud de l’ile d’oléron – plan de financement modifié
  9. oleron 21 – gemapi – programme n°1 de travaux en marais – modification du plan de financement du curage de CHENAUX en marais du douhet
  10. oleron 21 – gemapi – PROGRAMME N°4 de TRAVAUX en marais – securisation en chenal lachenaud aux 3 pierres
  11. Oleron 21 – gemapi – programme n°5 de travaux en marais – confortement de berges du chenal du moulin à la prise de l’EBAUPIN
  12. oleron 21 – gemapi – PROGRAMME N°6 de TRAVAUX en marais – confortement de berges du chenal du nicot et restauration du pont aux prises de petit pont)
  13. OLERON 21 GEMAPI – TRAVAUX D’URGENCE POUR LA REMISE EN ETAT DE LA PORTE ECLUSE DU CANAL DU DOUHET – commune de ST GEORGES d’oléron
  14. ZA Les quatre moulins – CESSION DU LOT 16
  15. olÉron 21 – AGRICULTURE DURABLE – ACQUISITIOn DE TERRAINS
  16. AppUI AUX PROJETS APICOLES DE L’ILE D’OLERON
  17. déplacements – Projet DE mobilité locale innovante en Oléron
  18. déplacements – Créations et requalifications d’itinéraires cyclables 2019
  19. PISTES CYCLABLES- DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE LA REFECTION DE LA CHAUSSEE ROUTE DES HUTTES
  20. déplacements – PROLONGATION DU POSTE DE CHARGE(E) DE MISSION déplacements
  21. TEPOS – CONVENTION POUR LA VALORISATION DES CEE VIA UN AGREGATEUR
  22. LANCEMENT D’UN NOUVEAU PROGRAMME D’INTERET GENERAL HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE D’ILE D’OLERON (PIG)
  23. Réhabilitation du bureau d’information touristique de Saint-Pierre-d’Oléron et validation du plan de financement
  24. convention de mise a disposition de service aux fins de redaction d’actes EN LA FORME ADMINISTRATIVE
  25. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT
  26. Mise en place du télétravail actualisation de la charte
  27. Subvention aux associations
  28. CDC– ADMISSION EN NON VALEUR
  29. CDC – virements de crédits
  30. virements de crédits – BA 4 Moulins
  31. BA ENERGIE – APPLICATION D’unE PENALITE SUR MARCHE Installations photovoltaïques
  32. rod – Collecte des dechets menagers et assimiles : attribution du marche
  33. ROD – CONtrat de reprise avec VALORPLAST pour le recyclage DU POLYSTYRENE
  34. ROD – PROGRAMME OLERON ZERO DECHETS : PROMOTION DU BROYAGE DE DECHETS VEGETAUX : AIDE au BROYAGE Pour LES PARTICULIERS – ANNEE 2019
  35. ROD – rapport annuel sur le prix et la qualite du service PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION Des déchets – annee 2018
  36. ROD – APPEL A PROJET OPTIMISATION DE LA COLLECTE 2019 – CITEO
  37. ROD– ADMISSION EN NON VALEUR
  38. ROD – CONtrat avec placoplatre pour le recyclage des déchets a base de plätre
  39. RMPIO –MAISON ECO-PAYSANNE – Chantier de jeunes volontaires internationaux

 

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