Prochain conseil communautaire

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mercredi 15 mai À 14H30, SALLE GAMBETTA MAIRIE DE Saint-PIERRE D’OLÉRON

 

ORDRE DU JOUR :

  1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 27 MARS 2019
  2. RECOMPOSITION DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’ILE D’OLÉRON EN VUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES 2020
  3. DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’ÎLE D’OLÉRON
  4. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR LA MISE AUX NORMES DU BÂTIMENT DÉDIÉ À L’ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE
  5. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – COMMUNE DE CHÂTEAU D’OLÉRON
  6. BILAN DES CESSIONS – ACQUISITIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2018
  7. ZA LES QUATRE MOULINS – CESSION DU LOT 47
  8. PAPI – ACTION 5-1 – REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE DES HABITATIONS SUR LES SECTEURS DES ALLARDS, DE ORS—LA CHEVALERIE—FIEF NATON ET GRAND VILLAGE
  9. OLERON 21 – GEMAPI – PROGRAMME N°2 DE TRAVAUX EN MARAIS – CONTRE-CHENAL / CHENAL DOUHET
  10. OLERON 21 – GEMAPI – PROGRAMME N°3 DE TRAVAUX EN MARAIS – CHENAL DU MOULIN/PRISE DE LA LAIDE
  11. CONTRAT D’OBJECTIFS N°2 SIGNÉ ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’ÎLE D’OLÉRON DANS LE CADRE D’OLÉRON 21
  12. DEPLACEMENTS – NAVETTE ESTIVALE
  13. CONVENTION AUX ETUDES D’AMENAGEMENT DU CARREFOUR D’ACCES À LA FUTURE GENDARMERIE INTERCOMMUNALE
  14. GENDARMERIE INTERCOMMUNALE – CHOIX DU PILOTE OPC (ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION)
  15. CENTRE AQUATIQUE ILEO GRILLE TARIFAIRE
  16. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
  17. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  18. MISE A JOUR DES ACCORDS COLLECTIFS 2019
  19. VIREMENTS DE CRÉDITS – CDC
  20. VIREMENTS DE CRÉDITS – BA 4 MOULINS
  21. ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2019- 2024
  22. CONVENTION AVEC ECODDS POUR LA GESTION DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES DES MENAGES
  23. TARIFS DEPOT DE GRAVATS NON VALORISABLES
  24. ACQUISITION D’UNE PRESSE POUR LE POLYSTYRÈNE – DEMANDE DE SUBVENTION
  25. COMPOSTAGE COLLECTIF DE QUARTIER A DESTINATION DES USAGERS PARTICULIERS – DEMANDE DE SUBVENTION
  26. AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA RESSOURCERIE PAR L’ASSOCIATION OCEAN
  27. ROD RÉAMÉNAGEMENT DU SITE DE GESTION DES DÉCHETS DU BOIS D’ANGA – PARTICIPATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAUTAIRE DU LITTORAL
  28. RMPIO –ADHESION DES SITES AU PROGRAMME « CARTE OLERON CŒUR DE VILLAGE »
  29. SUBVENTIONS 2018 A REPORTER EN 2019
  30. MOTION RELATIVE AU MAINTIEN DES SERVICES DE FINANCES PUBLIQUES LOCAUX
  31. RMPIO – REGLEMENT DE VISITE DE L’ECOMUSEE DU PORT DES SALINES 2019
  32. RMPIO – REGLEMENT DE VISITE DE LA MAISON ECO-PAYSANNE 2019

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