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  CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 NOVEMBRE 2019 à 14h30

               SALLE GAMBETTA à ST PIERRE D’OLERON

       ORDRE DU JOUR :

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 25 SEPTEMBRE 2019
  2. CONVOCATION PAR VOIE DEMATERIALISEE
  3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – PARTICIPATION A LA DEMARCHE TERRITOIRES D’INDUSTRIE
  4. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE LANCEMENT D’UNE ACTION DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES TERRITORIALE (GPECT)
  5. ZA LE PERROTIN – CESSION DU LOT 7D
  6. OLERON 21 – DÉPLACEMENTS – REHABILITATION DE LA PISTE CYCLABLE DE LANNELONGUE A SAINT-TROJAN LES BAINS
  7. DÉPLACEMENTS – DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REHABILITATION DU CHEMIN RURAL DE LANNELONGUE A SAINT TROJAN LES BAINS
  8. DEFENSE COTES – TRAVAUX D’URGENCE DE SECURISATION DE LA DIGUE DE LA GAUTRELLE
  9. OLERON 21 – GEMAPI – PROGRAMME N°8 TRAVAUX MARAIS – OUVRAGES HYDRAULIQUES DOUHET
  10. ESPACES NATURELS – ATTRIBUTION SUBVENTION – OBSERVATOIRE ORNITHOLOGIQUE FORT ROYER
  11. CDC – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU GEM – LA MAISON DE PIERRE
  12. ENFANCE JEUNESSE – VERSEMENT D’UNE AIDE AUX PROJETS DE JEUNES LAUREATS DU FESTIVAL CUT BACK 2019
  13. TARIFICATION SEJOUR SKI/SNOW ET DECOUVERTE DE L’ENVIRONNEMENT MONTAGNARD – ANNEE 2020
  14. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AVIS SUR LE DISPOSITIF DE DEROGATION MUNICIPALE AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES A SAINT-PIERRE D’OLERON
  15. PROVISION SUR CREANCE D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE INDUSTRIEL LOUÉ ANTERIEUREMENT A LA SOCIETE MAINS DE MARINS
  16. VIREMENTS DE CREDITS – CDC
  17. VIREMENTS DE CREDITS – BA 4 MOULINS
  18. VIREMENTS DE CREDITS – BA ENERGIE
  19. VIREMENTS DE CREDITS – ROD –
  20. COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS – MARCHÉ ROD2013-04 – AVENANT N°4
  21. MARCHÉ TRAITEMENT DES DÉCHETS INCINÉRABLES DES DÉCHÈTERIES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’ÎLE D’OLÉRON
  22. LOCATION ET ÉVACUATION DES BENNES DE DÉCHÈTERIES MARCHÉ ROD2018-09 – AVENANT N°2
  23. ROD – CONVENTION AVEC L’ECO-ORGANISME ÉCO-TLC POUR LA COLLECTE DES TEXTILES LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES USAGÉS
  24. CREATION D’UN POSTE PERMANENT DE TECHNICIEN EN GESTION LITTORAL
  25. DEPLACEMENTS – CREATION D’UN POSTE PERMANENT DE CHARGE DE MISSION DEPLACEMENTS
  26. OUVERTURE D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION CONTRACTUEL DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EN FAVEUR DE L’EMPLOI
  27. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  28. COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES
  29. COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES A CARACTERE PERMANENT
  30. COMPOSITION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS A CARACTERE PERMANENT
  31. DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SYNDICAT MIXTE DU PETR DU PAYS MARENNES-OLERON
  32. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’HOPITAL DE SAINT-PIERRE D’OLERON
  33. EPTB CHARENTE – DESIGNATION D’UN SUPPLEANT

 

 

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