Communauté de communes de l'Ile d'Oléron

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Procès verbaux des conseils communautaires
Dernière mise à jour : 14/12/2009



Comptes-Rendus

Le conseil communautaire se réunit régulièrement au siège de la Communauté de communes à Saint-Pierre d'Oléron (en moyenne 6 fois par an) pour traiter des affaires qui relèvent des domaines de compétences de la Communauté de communes.
Ces affaires sont d'abord traitées en commissions de travail, puis présentées au bureau communautaire et enfin soumises à l'approbation du conseil communautaire.