Les comptes rendus

Les comptes rendus et délibérations des conseils communautaires

L’ordre du jour du conseil communautaire est publié en ligne 5 jours avant la séance publique dans la rubrique des actualités.

Une fois adopté, le procès-verbal rejoint les archives ci-dessous.

• Compte-rendus des conseils communautaires 2019

  Lire le texte

  Compte-rendus des conseils communautaires 2019

  • Conseil communautaire du 18 décembre 2019 pdf - 1,85 MB
  • Conseil communautaire du 13 novembre 2019 pdf - 1,46 MB
  • Conseil communautaire du 25 septembre 2019 pdf - 4,11 MB
  • Conseil communautaire du 18 juillet 2019 pdf - 1,59 MB
  • Conseil communautaire du 12 juin 2019 pdf - 1,46 MB
  • Conseil communautaire du 15 mai 2019 pdf - 1,55 MB
  • Conseil communautaire du 27 mars 2019 pdf - 1,88 MB
  • conseil communautaire du 13 mars 2019 pdf - 896,13 KB
  • Conseil communautaire du 30 janvier 2019 pdf - 1,87 MB

• Compte-rendus des conseils communautaires 2018

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  Les comptes rendus et délibérations des conseils communautaires

  L’ordre du jour du conseil communautaire est publié en ligne 5 jours avant la séance publique dans la rubrique des actualités.

  Une fois adopté, le procès-verbal rejoint les archives ci-dessous.

  Compte-rendus des conseils communautaires 2018

  • Conseil communautaire du 19 décembre 2018 pdf - 1,96 MB
  • Conseil communautaire du 7 novembre 2018 pdf - 650,32 KB
  • Conseil communautaire du 26 septembre 2018 pdf - 2,25 MB
  • Conseil communautaire du 4 juillet 2018 pdf - 989,78 KB
  • Conseil communautaire du 6 juin 2018 pdf - 972,80 KB
  • Conseil communautaire du 2 mai 2018 pdf - 459,50 KB
  • Conseil communautaire du 28 mars 2018 pdf - 551,92 KB
  • Conseil communautaire du 14 mars 2018 pdf - 584,36 KB
  • Conseil communautaire du 7 février 2018 pdf - 705,83 KB