Chartes, palettes
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PAYSAGÈRE ET ARCHITECTURALE, VÉGÉTALE, PUBLICITAIRE, AGRICULTURE
- LA CHARTE PAYSAGÈRE ET ARCHITECTURALE DU PAYS MARENNES-OLÉRON
- LA PALETTE VÉGÉTALE
- LA CHARTE DE L’AFFICHAGE PUBLICITAIRE
Cette charte régissant l’affichage du code de l’environnement et du code de la route s’applique sur l’ensemble du territoire « Pays Marennes-Oléron » et a été approuvée en février 2008.
- LA CHARTE AGRICULTURE, URBANISME ET TERRITOIRES