Urbanisme (droit des sols)

Lire le texte

Réglementation et zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) des communes

Dépôts en ligne

Accès au guichet numérique de dépôt : certificats d’urbanisme (a et b), déclarations d’intention d’aliéner , déclarations préalables de lotissement

Formulaires

Formulaires à utiliser, document Natura 2000, ERP, guide permis de construire, affichage publicitaire

Documentation

Chartes : paysagère et architecturale, publicitaire, commerces, végétale, durable, agriculture

+ d'infos

Service urbanisme

Liens utiles

http://www.geoportail.gouv.fr/

http://public.geofoncier.fr/

http://www.marennes-oleron.com/

http://www.charente-maritime.pref.gouv.fr/

http://www.cadastre.gouv.fr/

http://www.argiles.fr/

https://caue17.com/

http://www.sdap-poitou-charentes.culture.gouv.fr/accueil/index.php

05 46 47 45 08

À télécharger

Horaires d'ouverture des accueils Urbanisme pdf - 52,38 Ko

ACTUALITÉS

Les élus oléronais ont voté...

Oléron 2035 : la feuille de r...

partager la page