Conseil communautaire le jeudi 12 novembre 2026 à 14h30

Le prochain conseil communautaire se réunira le 12 novembre 2026 à 14h30 à la communauté de communes de l’île d’Oléron.

Séance ouverte au public.

1. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2026
2. Recueil des actes administratifs – délégations du Conseil communautaire au Bureau communautaire
3. Recueil des actes administratifs – délégations du conseil communautaire au Président de la Communauté de Communes
4. Motion de soutien à la déclaration commune des associations d’élus locaux du 14 octobre 2026 s’opposant au projet de loi de finances pour 2027
5. Rapport annuel pour l’année 2024 de la société Charente-Maritime développement
6. Approbation du contrat de développement et de transitions du territoire îles et estuaires charentais 2026-2028
7. Mobilités – TransOléronaise – appel à projets DETR / DSIL
8. Habitat – approbation du bilan final du programme local de l’habitat (PLH II)
9. Habitat – soutien à la production de logements locatifs sociaux – subvention Coop CCMH – route de Saint-Pierre-d’Oléron à Dolus d’Oléron
10. Agriculture et alimentation – candidature à l’appel à projets « mieux manger pour tous » 2026
11. Agriculture, alimentation & contrat local de santé – signature de la charte « collectivité active du programme national nutrition santé (PNNS) »
12. Gémapi – stratégie locale de gestion de la bande côtière – déclaration de projet : plan de gestion des sédiments
13. Gémapi – gestion des systèmes d’endiguement – travaux d’entretien sur le système d’endiguement de la Perrotine
14. Gémapi – gestion de crise – participation au financement du dispositif survey
15. Littoral – convention de subvention au programme de recherche Falaises
16. Energie climat – stratégie d’adaptation au changement climatique : demande d’une aide auprès de l’agence de l’eau Adour Garonne pour l’animation du volet Eau
17. Enfance – jeunesse : demandes de subventions dans le cadre de l’éducation artistique et culturelle (EAC) / consultation jeunesse
18. Enfance jeunesse – versement d’une aide aux projets de jeunes lauréats du festival Cut Back 2026
19. RMPIO – projet d’extension du musée de l’île d’Oléron – demande de subvention au titre de la DSIL
20. Acquisition d’un chargeur d’occasion et d’un engin télescopique – marché ROD2026-03 – déclaration sans suite lot 1
21. Énergie-climat : prise en charge des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration d’un conférencier de la semaine du climat
22. Finances – cession parcellaire au profit de la commune de Dolus-d’Oléron – définition des montants pris en charge par la commune de Dolus-d’Oléron
23. Finances – CdC – admission en non-valeur
24. Finances – ROD – admission en non-valeur
25. CdC – décision modificative budgétaire et précisions financières
26. ROD – décision modificative budgétaire et précisions financières
27. Financement du poste de charge d’animation et d’accompagnement des porteurs de projet pour l’année 2026
28. Ressources humaines – pôle musées et patrimoine – création du poste de meunier adjoint
29. Ressources humaines – service énergie climat – création du poste charge de projet photovoltaïque
30. Mise à jour du tableau des effectifs
31. Questions diverses